TOTAL SA, COURBEVOIE
Proposition O.1
Approbation des comptes sociaux de l’exercice 2015
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Les états financiers donnent une image fidèle de la situation financière de l’entreprise selon les principes comptables généralement reconnus.
Politique ou principe applicable:
PR_03
Proposition O.2
Approbation des comptes consolidés de l’exercice 2015
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Les états financiers donnent une image fidèle de la situation financière de l’entreprise selon les principes comptables généralement reconnus.
Politique ou principe applicable:
PR_03
Proposition O.3
Options pour le paiement du solde du dividende
Vote de la Caisse:
Non voté
Analyse de la Caisse:
Item ne requérant aucun vote
Proposition O.4
Options pour le paiement d'acomptes sur dividende
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
La proposition est dans le meilleur intérêt des actionnaires et de l'entreprise.
Politique ou principe applicable:
PR_03
Proposition O.5
Autorisation du rachat d'actions
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Le programme de rachat est bien encadré.
Politique ou principe applicable:
PR_14
Proposition O.6
Réélection de GERARD LAMARCHE à titre d'administrateur
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Le conseil d'administration est composé majoritairement d'administrateurs indépendants.
Politique ou principe applicable:
PR_05_01
Proposition O.7
Élection de MARIA VAN DER HOEVEN à titre d'administrateur
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Le conseil d'administration est composé majoritairement d'administrateurs indépendants.
Politique ou principe applicable:
PR_05_01
Proposition O.8
Élection de JEAN LEMIERRE à titre d'administrateur
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Le conseil d'administration est composé majoritairement d'administrateurs indépendants.
Politique ou principe applicable:
PR_05_01
Proposition O.9
Élection de RENATA PERYCZ à titre d'administrateur représentant des employés
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Le conseil d'administration est composé majoritairement d'administrateurs indépendants.
Politique ou principe applicable:
PR_05_01
Proposition O.A
Élection de CHARLES KELLER à titre d'administrateur représentant des employés
Vote de la Caisse:
Non voté
Analyse de la Caisse:
La Caisse devait voter pour un candidat représentant des employés sur trois.
Politique ou principe applicable:
PR_05_01
Proposition O.B
Élection de WERNER GUYOT à titre d'administrateur représentant des employés
Vote de la Caisse:
Non voté
Analyse de la Caisse:
La Caisse devait voter pour un candidat représentant des employés sur trois.
Politique ou principe applicable:
PR_05_01
Proposition O.10
Ratification de la nomination de ERNST & YOUNG AUDIT à titre de commissaire aux comptes titulaire
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Les états financiers donnent une image fidèle de la situation financière de l’entreprise selon les principes comptables généralement reconnus.
Politique ou principe applicable:
PR_06
Proposition O.11
Ratification de la nomination de KPMG SA à titre de commissaire aux comptes titulaire
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Les états financiers donnent une image fidèle de la situation financière de l’entreprise selon les principes comptables généralement reconnus.
Politique ou principe applicable:
PR_06
Proposition O.12
Ratification de la nomination de AUDITEX à titre de commissaire aux comptes suppléant
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Les états financiers donnent une image fidèle de la situation financière de l’entreprise selon les principes comptables généralement reconnus.
Politique ou principe applicable:
PR_06
Proposition O.13
Nomination de SALUSTRO REYDEL SA à titre de commissaire aux comptes suppléant
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Les états financiers donnent une image fidèle de la situation financière de l’entreprise selon les principes comptables généralement reconnus.
Politique ou principe applicable:
PR_06
Proposition O.14
Convention de l'Article L.225-38 du Code de commerce visant THIERRY DESMAREST
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Les modalités des contrats ne comportent pas d'enjeu.
Politique ou principe applicable:
PR_07_01
Proposition O.15
Engagements sous l'Article L.225-42-1 du Code de commerce visant PATRICK POUYANNE
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Les modalités des contrats ne comportent pas d'enjeu.
Politique ou principe applicable:
PR_07_01
Proposition O.16
Vote consultatif visant la rémunération de THIERRY DESMAREST
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Les programmes de rémunération favorisent le lien entre la rémunération des dirigeants, les résultats de l’entreprise et les gains qui en découlent pour les actionnaires.
Politique ou principe applicable:
PR_07_06
Proposition O.17
Vote consultatif visant la rémunération de PATRICK POUYANNE
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Les programmes de rémunération favorisent le lien entre la rémunération des dirigeants, les résultats de l’entreprise et les gains qui en découlent pour les actionnaires.
Politique ou principe applicable:
PR_07_06
Proposition E.18
Autorisation du conseil d'augmenter le capital autorisé avec droits préférentiels de souscription
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Le programme est bien encadré.
Politique ou principe applicable:
PR_14
Proposition E.19
Autorisation du conseil d'augmenter le capital autorisé sans droits préférentiels de souscription
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Le programme est bien encadré.
Politique ou principe applicable:
PR_14
Proposition E.20
Autorisation du conseil, par une offre visée à l’article L.411-2 II du Code monétaire et financier, d'augmenter le capital autorisé sans droits préférentiels de souscription
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Le programme est bien encadré.
Politique ou principe applicable:
PR_14
Proposition E.21
Autorisation du conseil d'augmenter le nombre de titres à émettre dans le cas d'une augmentation du capital autorisé, sans droits préférentiels de souscription
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Le programme est bien encadré.
Politique ou principe applicable:
PR_14
Proposition E.22
Autorisation du conseil d'augmenter le capital autorisé donnant accès au capital en rémunération d’apports en nature consentis à la société, emportant renonciation des actionnaires à leur droits préférentiels de souscription aux actions émises
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Le programme est bien encadré et est conforme aux pratiques locales.
Politique ou principe applicable:
PR_14
Proposition E.23
Autorisation du conseil d’augmenter le capital dans les conditions prévues par les articles L.3332-18 et suivants du Code du travail, emportant renonciation des actionnaires à leur droits préférentiels de souscription aux actions émises en raison de la souscription des actions par les salariés du Groupe
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Le programme favorise l'actionnariat des employés.
Politique ou principe applicable:
PR_14
Proposition E.24
Autorisation donnée pour 38 mois au conseil d’administration de procéder à des attributions gratuites d’actions de la société existantes ou à émettre au profit des salariés et des dirigeants mandataires sociaux du Groupe, ou à certains d’entre eux, emportant renonciation des actionnaires à leur droits préférentiels de souscription aux actions à émettre
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
La modification permet à l'entreprise de s'ajuster à de la nouvelle la législation.
Politique ou principe applicable:
PR_14
Proposition E.25
Autorisation donnée pour 38 mois au conseil d’administration de consentir des options de souscription ou d’achat d’actions de la société, à certains salariés du Groupe ainsi qu’à des dirigeants mandataires sociaux du Groupe emportant renonciation des actionnaires à leur droits préférentiels de souscription aux actions à émettre
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
La modification permet à l'entreprise de s'ajuster à de la nouvelle la législation.
Politique ou principe applicable:
PR_14
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