NOVARTIS AG, BASEL
Proposition 1
Approbation du Rapport annuel de Novartis SA, des comptes annuels de Novartis SA et des comptes consolidés du Groupe pour l’exercice 2014
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
La réception des rapports est une formalité.
Politique ou principe applicable:
PV_04
Proposition 2
Décharge aux membres du Conseil d’administration et du Comité de direction
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
En l'absence d'enjeux soulevés, la décharge de responsabilité des administrateurs et dirigeants est justifiée.
Politique ou principe applicable:
PV_04
Proposition 3
Affectation du bénéfice résultant du bilan de Novartis SA et fixation du dividende
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Cette proposition est une formalité.
Politique ou principe applicable:
PV_03_04
Proposition 4
Réduction du capital
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
La réduction du capital est justifiée et respecte le cadre d'autorisation de rachat d'actions.
Politique ou principe applicable:
PV_03_04
Proposition 5
Révision des statuts
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Les modifications aux statuts améliorent les pratiques de gouvernance de l'entreprise.
Politique ou principe applicable:
PV_04
Proposition 6.1
Vote contraignant sur la rémunération globale des membres du Conseil d’administration de l’Assemblée générale 2015 à l’Assemblée générale 2016
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Les programmes de rémunération des administrateurs respectent les bonnes pratiques.
Politique ou principe applicable:
PV_09
Proposition 6.2
Vote contraignant sur la rémunération globale des membres du Comité de direction pour l’exercice suivant, soit 2016
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Les programmes de rémunération favorisent le lien entre la rémunération des dirigeants, les résultats de l’entreprise et les gains qui en découlent pour les actionnaires.
Politique ou principe applicable:
PV_08
Proposition 6.3
Vote consultatif sur le Rapport de rémunération 2014
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Les programmes de rémunération favorisent le lien entre la rémunération des dirigeants, les résultats de l’entreprise et les gains qui en découlent pour les actionnaires.
Politique ou principe applicable:
PV_08_07
Proposition 7.1
Réélection de Joerg Reinhardt et sa réélection comme Président du Conseil d’administration (au cours du même vote)
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Le conseil d'administration est composé majoritairement d'administrateurs indépendants.
Politique ou principe applicable:
PV_06_01
Proposition 7.2
Réélection de Dimitri Azar
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Le conseil d'administration est composé majoritairement d'administrateurs indépendants.
Politique ou principe applicable:
PV_06_01
Proposition 7.3
Réélection de Verena A. Briner
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Le conseil d'administration est composé majoritairement d'administrateurs indépendants.
Politique ou principe applicable:
PV_06_01
Proposition 7.4
Réélection de Srikant Datar
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Le conseil d'administration est composé majoritairement d'administrateurs indépendants.
Politique ou principe applicable:
PV_06_01
Proposition 7.5
Réélection de Ann Fudge
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Le conseil d'administration est composé majoritairement d'administrateurs indépendants.
Politique ou principe applicable:
PV_06_01
Proposition 7.6
Réélection de Pierre Landolt
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Le conseil d'administration est composé majoritairement d'administrateurs indépendants.
Politique ou principe applicable:
PV_06_01
Proposition 7.7
Réélection de Andreas von Planta
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Le conseil d'administration est composé majoritairement d'administrateurs indépendants.
Politique ou principe applicable:
PV_06_01
Proposition 7.8
Réélection de Charles L. Sawyers
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Le conseil d'administration est composé majoritairement d'administrateurs indépendants.
Politique ou principe applicable:
PV_06_01
Proposition 7.9
Réélection de Enrico Vanni
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Le conseil d'administration est composé majoritairement d'administrateurs indépendants.
Politique ou principe applicable:
PV_06_01
Proposition 7.10
Réélection de William T. Winters
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Le conseil d'administration est composé majoritairement d'administrateurs indépendants.
Politique ou principe applicable:
PV_06_01
Proposition 7.11
Élection de Nancy C. Andrews
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Le conseil d'administration est composé majoritairement d'administrateurs indépendants.
Politique ou principe applicable:
PV_06_01
Proposition 8.1
Réélection de Srikant Datar au Comité de rémunération
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Le comité de rémunération est constitué exclusivement d'administrateurs indépendants.
Politique ou principe applicable:
PV_06_02
Proposition 8.2
Réélection de Ann Fudge au Comité de rémunération
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Le comité de rémunération est constitué exclusivement d'administrateurs indépendants.
Politique ou principe applicable:
PV_06_02
Proposition 8.3
Réélection de Enrico Vanni au Comité de rémunération
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Le comité de rémunération est constitué exclusivement d'administrateurs indépendants.
Politique ou principe applicable:
PV_06_02
Proposition 8.4
Élection de William T. Winters au Comité de rémunération
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Le comité de rémunération est constitué exclusivement d'administrateurs indépendants.
Politique ou principe applicable:
PV_06_02
Proposition 9
Ratification de la nomination de PricewaterhouseCoopers AG à titre de vérificateur
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Les états financiers donnent une image fidèle de la situation financière de l’entreprise selon les principes comptables généralement reconnus.
Politique ou principe applicable:
PV_07
Proposition 10
Réélection du représentant indépendant
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Le candidat est indépendant.
Politique ou principe applicable:
PV_14
Proposition 11
Délibération de toute autre affaire
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Cette proposition est une formalité.
Politique ou principe applicable:
PV_16
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