SPIE SA
Proposition O.1
Approbation des comptes sociaux de la Société au titre de l’exercice clos le 31 décembre 2019
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Les états financiers donnent une image fidèle de la situation financière de l’entreprise selon les principes comptables généralement reconnus.
Politique ou principe applicable:
PR_03
Proposition O.2
Approbation des comptes consolidés de la Société au titre de l’exercice clos le 31 décembre 2019
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Les états financiers donnent une image fidèle de la situation financière de l’entreprise selon les principes comptables généralement reconnus.
Politique ou principe applicable:
PR_03
Proposition O.3
Affectation du résultat de l’exercice clos le 31 décembre 2019 et fixation du dividende à 0,17 euro par action
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
La proposition est dans le meilleur intérêt des actionnaires et de l'entreprise.
Politique ou principe applicable:
PR_03
Proposition O.4
Approbation des conventions et engagements réglementés visés aux articles L.225-38 et suivants du Code de commerce et du rapport spécial des Commissaires aux comptes
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Aucune convention ou engagement autorisés n'a eu lieu au cours de l'exercice 2018.
Politique ou principe applicable:
PR_03
Proposition O.5
Ratification de la cooptation de Mme Elisabeth Van Damme en qualité d’administrateur
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Le conseil d'administration est composé majoritairement d'administrateurs indépendants.
Politique ou principe applicable:
PR_05_01
Proposition O.6
Approbation des éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les avantages de toute nature versés au cours de l’exercice clos le 31 décembre 2019 ou attribués au titre du même exercice au Président-Directeur Général
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Les programmes de rémunération favorisent le lien entre la rémunération des dirigeants, les résultats de l’entreprise et les gains qui en découlent pour les actionnaires.
Politique ou principe applicable:
PR_07_06
Proposition O.7
Approbation de la politique de rémunération du Président-Directeur Général
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Les programmes de rémunération favorisent le lien entre la rémunération des dirigeants, les résultats de l’entreprise et les gains qui en découlent pour les actionnaires.
Politique ou principe applicable:
PR_07_06
Proposition O.8
Approbation des informations mentionnées au I de l’article L. 225-37-3 du Code de Commerce
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Les rapports ne présentent pas d'enjeu.
Politique ou principe applicable:
PR_03
Proposition O.9
Approbation de la politique de rémunération des administrateurs
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Le régime de rémunération des administrateurs est raisonable et respecte les lignes directrices de la Caisse.
Politique ou principe applicable:
PR_08
Proposition O.10
Autorisation au conseil d’administration en vue d’opérer sur les actions de la Société
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Le programme est bien encadré.
Politique ou principe applicable:
PR_14
Proposition E.11
Autorisation au conseil d’administration en vue de réduire le capital social de la Société par annulation des actions auto-détenues
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Le programme est bien encadré.
Politique ou principe applicable:
PR_14
Proposition E.12
Autorisation d'augmentation du capital social par incorporation de réserves, de bénéfices ou de primes d'émission, de fusion ou d'apport.
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Le programme est bien encadré.
Politique ou principe applicable:
PR_14
Proposition E.13
Autorisation d'émission d'actions ou de titres de capital avec droit de préemption
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Le programme est bien encadré.
Politique ou principe applicable:
PR_14
Proposition E.14
Autorisation d'émission d'actions ou de titres de capital sans droit de préemption
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Le programme est bien encadré.
Politique ou principe applicable:
PR_14
Proposition E.15
Autorisation d'émission d'actions ou de titres de capital sans droit de préemption par placements privés
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Le programme est bien encadré.
Politique ou principe applicable:
PR_03
Proposition E.16
Autorisation d'émission d'actions ou de titres de capital sans droit de préemption avec une escompte de 10 %
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Le programme est bien encadré.
Politique ou principe applicable:
PR_03
Proposition E.17
Autorisation d'exercer l'option de surallocation lors des émissions d'actions ou de titres.
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Le programme est bien encadré.
Politique ou principe applicable:
PR_03
Proposition E.18
Autorisation d'émission d'actions ou de titres en vue de rémunérer des apports en nature
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Le programme est bien encadré.
Politique ou principe applicable:
PR_03
Proposition E.19
Autorisation d’augmenter le capital social avec suppression du droit préférentiel de souscription par émission d’actions de la Société réservée aux adhérents d’un plan d’épargne d’entreprise
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Le programme est bien encadré.
Politique ou principe applicable:
PR_09
Proposition E.20
Autorisation d’augmenter le capital social par émission d’actions avec suppression du droit préférentiel de souscription en faveur d’une catégorie de bénéficiaires déterminée
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Le programme est bien encadré.
Politique ou principe applicable:
PR_07_02
Proposition E.21
Autorisation au conseil d’administration à l'effet d’attribuer gratuitement des actions existantes ou à émettre, en faveur de certains salariés et mandataires sociaux de la Société et des sociétés lui étant liées
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Le régime favorise le lien entre la rémunération des dirigeants et les résultats de l’entreprise.
Politique ou principe applicable:
PR_14
Proposition E.22
Modification de l’article 15 des statuts « Conseil d’administration »
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
La modification est d'ordre administrative.
Politique ou principe applicable:
PR_14
Proposition E.23
Modification de l’article 16 des statuts « Délibérations du Conseil »
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
La modification est d'ordre administrative.
Politique ou principe applicable:
PR_14
Proposition E.24
Pouvoirs pour l’accomplissement des formalités
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Cette proposition est une formalité.
Politique ou principe applicable:
PR_14
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