BNP PARIBAS SA
Proposition 1
Approbation des états financiers de la société mère pour l’exercice 2024
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de la CDPQ.
Politique ou principe applicable:
PDV_01
Proposition 2
Approbation des états financiers consolidés pour l’exercice 2024
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de la CDPQ.
Politique ou principe applicable:
PDV_01
Proposition 3
Affectation du résultat net de l’exercice 2024 et distribution du dividende
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de la CDPQ.
Politique ou principe applicable:
PDV_01
Proposition 4
Rapport spécial de l’auditeur au sujet des ententes entre parties liées et des engagements régis par les articles L225-38 et suivants du Code de commerce français
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de la CDPQ.
Politique ou principe applicable:
PDV_01
Proposition 5
Autorisation du rachat par la société de ses propres actions
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de la CDPQ.
Politique ou principe applicable:
PDV_01
Proposition 6
Reconduction de la nomination de Jean-Laurent Bonnafé à titre d’administrateur
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de la CDPQ.
Politique ou principe applicable:
PDV_01
Proposition 7
Reconduction de la nomination de Lieve Logghe à titre d’administratrice
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de la CDPQ.
Politique ou principe applicable:
PDV_01
Proposition 8
Nomination de Bertrand de Mazières à titre d’administrateur
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de la CDPQ.
Politique ou principe applicable:
PDV_01
Proposition 9
Nomination de Valérie Chort à titre d’administratrice
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de la CDPQ.
Politique ou principe applicable:
PDV_01
Proposition 10
Nomination de Nicolas Peter à titre d’administrateur
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de la CDPQ.
Politique ou principe applicable:
PDV_01
Proposition 11
Nomination de Guillaume Poupard à titre d’administrateur
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de la CDPQ.
Politique ou principe applicable:
PDV_01
Proposition 12
Vote sur les volets de la politique de rémunération concernant les administrateurs
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de la CDPQ.
Politique ou principe applicable:
PDV_01
Proposition 13
Vote sur les volets de la politique de rémunération concernant le président du conseil d’administration
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de la CDPQ.
Politique ou principe applicable:
PDV_01
Proposition 14
Vote sur les volets de la politique de rémunération concernant le président et chef de la direction
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de la CDPQ.
Politique ou principe applicable:
PDV_01
Proposition 15
Vote sur les volets de la politique de rémunération concernant les directeurs adjoints de l’exploitation
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de la CDPQ.
Politique ou principe applicable:
PDV_01
Proposition 16
Vote sur les renseignements divulgués au sujet de la rémunération versée en 2024 ou allouée pour cet exercice à l’ensemble des administrateurs et dirigeants
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de la CDPQ.
Politique ou principe applicable:
PDV_01
Proposition 17
Vote sur la rémunération versée en 2024 ou allouée pour cet exercice à Jean Lemierre à titre de président du conseil d’administration
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de la CDPQ.
Politique ou principe applicable:
PDV_01
Proposition 18
Vote sur la rémunération versée en 2024 ou allouée pour cet exercice à Jean-Laurent Bonnafé à titre de président et chef de la direction
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de la CDPQ.
Politique ou principe applicable:
PDV_01
Proposition 19
Vote sur la rémunération versée en 2024 ou allouée pour cet exercice à Yann Gérardin à titre de président délégué et chef adjoint de la direction
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de la CDPQ.
Politique ou principe applicable:
PDV_01
Proposition 20
Vote sur la rémunération versée en 2024 ou allouée pour cet exercice à Thierry Laborde à titre de président délégué et chef adjoint de la direction
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de la CDPQ.
Politique ou principe applicable:
PDV_01
Proposition 21
Détermination du montant annuel total alloué à la rémunération des administrateurs
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de la CDPQ.
Politique ou principe applicable:
PDV_01
Proposition 22
Vote consultatif sur le montant global de la rémunération versée en 2024 aux dirigeants et à certaines catégories d’employés
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de la CDPQ.
Politique ou principe applicable:
PDV_01
Proposition 23
Délégation de pouvoir au conseil d’administration en vue de l’augmentation du capital-actions, sans droits préférentiels de souscription, par l’émission d’obligations super-subordonnées assorties de droits de conversion en actions ordinaires conditionnels à l’atteinte d’un ratio de fonds propres de catégorie 1 de 5,125 % ou moins, jusqu’à concurrence de 10 % du capital-actions
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de la CDPQ.
Politique ou principe applicable:
PDV_01
Proposition 24
Délégation de pouvoir au conseil d’administration pour effectuer des opérations réservées aux participants du régime d’épargne du groupe, en écartant les droits préférentiels de souscription, sous forme d’augmentations du capital-actions et/ou de ventes de titres réservés à certains acquéreurs
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de la CDPQ.
Politique ou principe applicable:
PDV_01
Proposition 25
Autorisation au conseil d’administration de réduire le capital-actions par l’annulation d’actions
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de la CDPQ.
Politique ou principe applicable:
PDV_01
Proposition 26
Modification des statuts constitutifs quant à l’âge du président et chef de la direction
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de la CDPQ.
Politique ou principe applicable:
PDV_01
Proposition 27
Modification des statuts constitutifs quant à l’âge du président du conseil d’administration
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de la CDPQ.
Politique ou principe applicable:
PDV_01
Proposition 28
Modification des statuts constitutifs quant à l’âge des directeurs adjoints de l’exploitation
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de la CDPQ.
Politique ou principe applicable:
PDV_01
Proposition 29
Modernisation des statuts constitutifs en matière de délibérations du conseil d’administration à la lumière de la loi française dite « Loi Attractivité »
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de la CDPQ.
Politique ou principe applicable:
PDV_01
Proposition 30
Modification des statuts constitutifs en conformité avec la loi française dite « Loi Attractivité »
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de la CDPQ.
Politique ou principe applicable:
PDV_01
Proposition 31
Pouvoir d’accomplir les formalités juridiques
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de la CDPQ.
Politique ou principe applicable:
PDV_01
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